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| Conception : ADYEZH | |||
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___ Urbanisme- Modification Simplifiée N° 4- Plan Local d'Urbanisme (P.L.U)  Délibération- 00 PDG Générale + Sommaire (PDF) - 01 Rapport de présentation (PDF) - 02 Orientation d'amènagement et de programmation (PDF) - 03 Réglement écrit (PDF) - 04 PDG Plan de zonage (PDF) - 04 1 Plan de zonage Commune (PDF) - 04 2 Plan de zonage parties urbanisées (PDF) - 05 Liste des emplacements réservés (PDF) ___ Plan Local d'Urbanisme (PLU) -révision générale / modification simplifiée n°4 et lotissement AGEL - Arrêté du Maire - PLU Révision Générale (PDF) - Arrêté du Maire -PLU Modification Simplifiée n°4 (PDF) - Arrêté du Maire - PLU Lotissement AGEL (PDF) ___ Mises à jour du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Arrêté du Maire - Classement au titre des "monuments Historiques" de la chapelle N.D.d'Espérance (PDF) - Arrêté du Maire - piste de la Combette (PDF) - Arrêté du Maire - liaisons souterraines circuits 63 000 volts (PDF) - Arrêté du Maire - institution de servitudes liaisons souterraines (PDF) ___ Plan Local d'Urbanisme (PLU) -révision simplifiée n°1 et Modification n°1 Par délibération n° 12.03.11 en date du 11 avril 2012, le Conseil Municipal de LA SALLE LES ALPES a approuvé la révision simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme. - Dossier révision simplifiée n°1 du P.L.U. 1-Dossier d'approbation (PDF) 2-Note de présentation (PDF) 3-Plan de zonage fond de vallée (PDF) 4-Plan de zonage sud (PDF) 5-Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur (PDF) Par délibération n° 12.07.13 en date du 15 octobre 2012, le Conseil Municipal de LA SALLE LES ALPES a approuvé les corrections à apporter à la modification n°1 du P.L.U. , concernant le tableau de surfaces et le règlement de la zone Nl. Par délibération n° 12.04.04 en date du 18 mai 2012, le Conseil Municipal de LA SALLE LES ALPES a approuvé la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme. - Dossier modification n°1 du P.L.U. 1-Rapport de présentation (PDF) 2-Note de présentation (PDF) 3-Réglement général (PDF) 3.1-Réglement Lotissement "L'Ariande" (PDF) 3.2-Réglement Lotissement " Le Hameau de, Chirouzanches" (PDF) 3.3-Réglement "Le Clos Gauthier" (PDF) 4-Plan de zonage fond de vallée (PDF) 5-Plan de zonage nord (PDF) 6-Plan de zonage sud (PDF) 7-Emplacements réservés (PDF) 8-Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur (PDF) ___ Plan Local d'Urbanisme (PLU) - approuvé par Délibération du Conseil Municipal du 15/12/2010 Par délibération n° 10.07.12 en date du 15 décembre 2010, le Conseil Municipal de LA SALLE LES ALPES a approuvé le Plan Local d'Urbanisme. 1- Le rapport de présentation (PDF) Section 1 : le diagnostic Section 2 : les orientations du P.L.U. 2 - Le PADD (PDF) 2.2 - Les orientations d'amènagement (PDF) 3 - Le règlement 3.1 Le règlement pièce écrite (PDF) 3.2 Les plans de zonage (avec zoom fond de vallée) Plan de zonage fond de vallée (PDF) Plan de zonage nord (PDF) Plan de zonage sud (PDF) 4 - Les emplacements réservés (PDF) 5 - Les annexes sanitaires 5.1 Le rapport des annexes sanitaires (PDF) 5.2 Le plan A.E.P. (PDF) 5.3 Le plan d'assainissement (PDF) Zonage du schéma directeur d'assainissement (PDF) 6 - Les servitudes 6.1 Le rapport des servitudes (PDF) 6.2 Le plan des Servitudes (PDF) 7 - Les annexes des contraintes 7.1 Le rapport des contraintes (PDF) 7.2 Le plan des contraintes (PDF) ___ Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur sur le Plan Local d'Urbanisme (PLU) Rapport Conclusions___ Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles (P.P.R.) Zonage réglementaire du risque sur fond cadastral (plan)Réglement "ZONES ROUGES"Réglement "ZONES BLEUES"Bilan enquête P.P.R. ___ Projet d'Amènagement et de Développement Durable P.A.D.D. document |
