SERRE CHEVALIER VALLÉE
 
 
Conception : ADYEZH  
____ Urbanisme

Mme Catherine CHEMIN-BONALDI

Tél. : 04.92.25.54.12
Plan Local  d'Urbanisme
Autorisations d'urbanisme
Cadastre
Echanges, acquisitions, ventes de terrains
Baux ruraux




_____ Vous souhaitez construire ou rénover votre habitation ? Les architectes du CAUE 05 vous conseillent gratuitement sur les aspects réglementaires, financiers, architecturaux et urbanistiques (PDF)

 Accès au site du Conseil d'Architectute d'Urbanisme et de l'Environnement CAUE (HTML)



_____ Les forages domestiques

 Accès au site du Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (HTML)



_____ Schéma de Cohérence Territoriale du Briançonnais (SCoT)

 Accès aux documents du SCoT sur le site de la Communauté de Communes du Briançonnais (HTML)

Synthèse du diagnostic du SCoT



_____ Zone de Présomption de Prescription Archéologique - Commune de La Salle les Alpes


 Zone archéologique de présomption de prescription - Arrêté Préfectoral Région PACA

Arrêté Préfet de Région PACA

 Zone de Présomption de Prescription Archéologique

Information "Zone de Présomption de Prescription Archéologique"


_____ Taxe d'aménagement

Délibération 


_____ Communauté de Communes Du Briançonnais - Instauration de la P.F.A.C. (Participation pour le Financement de l'Assainissement Colletif)


Délibération


____ Communauté de Communes Du Briançonnais - Participation au financement de l'assainissement collectif P.F.A.C. (Participation pour le Financement de l'Assainissement Colletif)


Délibération


_____ Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les Risques Naturels et technologiques Majeurs 


Arrêté Préfectoral


___  Risque sismique - Département des Hautes-Alpes


Circulaire 


 Archives Départementales des Hautes Alpes - plans cadastraux Napoléoniens (HTML)

 Accès au géoportail du briançonnais (HTML)

  
_____ FORMULAIRES OCCUPATIONS DU SOL


Ces nouveaux formulaires sont dès à présent accessibles en ligne sur www.service-public.fr. Il s’agit des formulaires utilisés pour :

  • la déclaration prélable de travaux (généralement exigée pour réaliser des aménagements de faible importance),
  • le permis de construire (généralement exigé pour réaliser des aménagements de grandes importances),
  • le permis de construire modificatif (pour apporter des modifications mineures au permis initial),
  • le permis d’aménager (pour effectuer notamment certaines opérations de creusage ou de surélévation du sol),
  • le permis de démolir (généralement exigé pour réaliser la démolition de constructions situées dans un secteur protégé au titre du patrimoine architectural, urbain ou paysager).

Les nouveaux autres formulaires en ligne concernent :

Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles (P.P.R.)

Zonage réglementaire du risque sur fond cadastral (plan)

Réglement  "ZONES ROUGES"

Réglement  "ZONES BLEUES"

Bilan enquête P.P.R.







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