Conseil municipal du 22 mai 2024
Conseil municipal du 22 mai 2024
- Décision modificative n°1 du budget « Commune »
- Décision modificative n°1 du budget « Eau »
- Subventions aux associations et organismes : attributions 2024 suite
- Vente de coupe en bois façonné : parcelles 20 et 26
- Convention Accueil de Loisirs – été 2024
- Constitution d’un groupement de commandes - service de transports sanitaires
- OTISC – Convention d’objectifs 2024-2026
- Convention préparation et exécution enquête Famille 2025 INSEE
- Mise à disposition du Front de neige et des espaces publics à proximité et dans la zone des épreuves – Jeux Olympiques et Jeux Paralympiques 2030 – Lettre de garantie
- Convention de mise à disposition de la piscine municipale - IA DASEN 05
- Convention matériel financé par le fonds d’innovation pédagogique – Collège VAUBAN
- INHA - Avenant n°1 à la convention délégation agence postale et mise à disposition de locaux
- Tableau des effectifs au 22 mai 2024
- Reversement aide FIPHP
- Constatation désaffectation et prononciation déclassement d’une emprise de 13 m2 et 2m2 au droit de la parcelle cadastrée AN 154 au lieu-dit du Bez
- Cession de terrain – Le Bez M. Jean-Marc SALLE et Mme Françoise SALLE
- Acquisition de parcelles Indivision Gravier : révision du prix d’achat
- Mise en place du dispositif de mobilité partagé « RÉZO POUCE »