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Conseils municipaux 2026
Délibérations des conseils municipaux 2026
1.1 Annexe délibération budget primitif 2026 budget principal
1.2 Annexe délibération budget primitif 2026 budget principal 2
1.3 Annexe délibération budget primitif 2026 budget principal 3
1.4 Annexe délibération balance budget principal 2026
- Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025- Budget eau
- Budget Primitif 2026 annexe « eau »
- Annexe délibération eau 2026
- Fiscalité 2026
- Mise en place de la fongibilité des crédits en sections de fonctionnement et d’investissement – décision du taux applicable en 2026
- Subventions aux associations et organismes : attributions 2026
- Convention de Co-maîtrise d’ouvrage pour les travaux de la crèche de Communauté de Communes du Briançonnais et l’école municipale entre la Commune de La Salle les Alpes et la Communauté de Communes du Briançonnais – Avenant n°1
- Désignation du titulaire pressenti du bail à construction relatif au projet de restaurant d’altitude du Pontillas
- Autorisation de travaux SCV Domaine skiable sur les parcelles communales E42, E43, E45 et E1119 au lieu-dit « Prairie de l’Alpe »