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Mairie de La Salle Les Alpes

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Délibérations du conseil

Délibérations des conseils municipaux 2026
  1. Budget Primitif 2026 budget principal

1.1 Annexe délibération budget primitif 2026 budget principal

1.2 Annexe délibération budget primitif 2026 budget principal 2 

1.3 Annexe délibération budget primitif 2026 budget principal 3

1.4 Annexe délibération balance budget principal 2026

  1. Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025- Budget eau
  2. Budget Primitif 2026 annexe « eau »
  3. Annexe délibération eau 2026
  4.  Fiscalité 2026
  5. Mise en place de la fongibilité des crédits en sections de fonctionnement et d’investissement – décision du taux applicable en 2026
  6. Subventions aux associations et organismes : attributions 2026
  7. Convention de Co-maîtrise d’ouvrage pour les travaux de la crèche de Communauté de Communes du Briançonnais et l’école municipale entre la Commune de La Salle les Alpes et la Communauté de Communes du Briançonnais – Avenant n°1
  8. Désignation du titulaire pressenti du bail à construction relatif au projet de restaurant d’altitude du Pontillas
  9. Autorisation de travaux SCV Domaine skiable sur les parcelles communales E42, E43, E45 et E1119 au lieu-dit « Prairie de l’Alpe »
  1. Conseil Municipal : élection du Maire
  2. Conseil Municipal : détermination du nombre des Adjoints au Maire
  3. Conseil Municipal : élection des Adjoints au Maire
  4. Fixation des taux et montants des Indemnités de fonctions des élus
  5. Délégations de pouvoir à M. le Maire
  6. Commission d’Appel d’Offres (CAO) : désignation des membres de la commission
  7. Commission Communale des Impôts Directs (CCID) : listes de présentation des Commissaires Titulaires et Suppléants à Monsieur le Directeur Départemental des Finances Publiques
  8. Office de Tourisme Intercommunal de Serre Chevalier : désignation des représentants du Conseil Municipal au Comité de Direction
  9. Syndicat Intercommunal pour la Gestion de l’Eclairage et des Domaines d’hiver et d’été de Serre-Chevalier (SIGED) : désignation des délégués et suppléants du Conseil Municipal au sein du Comité Syndical
  10. SIVM de Serre-Chevalier : désignation des délégués et suppléants du Conseil Municipal au sein du Conseil Syndical
  11. Territoire d’Energie des Hautes Alpes (SyME05) : désignation des délégués titulaire et suppléant du Conseil Municipal au sein du Collège électoral du Briançonnais du Syndicat Intercommunal à vocation multiple à la carte (SyME05)
  12. Syndicat mixte d’Ingénierie pour les Collectivités Territoires Innovants des Alpes et de la Méditerranée - SICTIAM : désignation des délégués titulaire et suppléant République Française
  13. Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) : fixation du nombre des membres du conseil d’administration du CCAS et élection des représentants élus de la commune au conseil d’administration du CCAS
  14. Conseil d’école : désignation des représentants de la Commune
  1. Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025- Budget principal
  2. Affectation du résultat 2025 - Budget principal
  3. Attribution d’une indemnité de confection de documents budgétaires au comptable public
  4. Vente de coupe de bois façonné 2026
  5. Coupe affouagère 2026 : modalités d’attribution et approbation du règlement
  6. Admission en non-valeur des créances irrécouvrables – Budget communal 2026
  7. Admission en non-valeur des créances irrécouvrables – Budget eau 2026
  8. Subvention aux subventions 2026 - suite
  9. Association Départementale des Communes Forestières (des Hautes-Alpes) : désignation d’un représentant
  10. Désignation des représentants au sein du CNAS
  11. Stations vertes : désignation du délégué représentant la collectivité 
  12. Désignation d’un représentant défense
  13. Désignation d’un correspondant incendie et secours
  14. Opposition au transfert automatique des pouvoirs de police spéciale du Maire au Président de la CCB
  15. Constitution de servitude d’usage ou de passage pour régulariser des excavations sous le domaine public sans autorisation
  16. Acquisition de parcelle AD 95 au lieu-dit « les Croses »
  17. Acquisition de parcelle AI 1213 au lieu-dit « la Queyra »
  18. Acquisition de parcelles AP 34 au lieu-dit « les Prépas » - B 348 au lieu-dit « le Bessey » - D 2803 au lieu-dit « Sagne Rousse) – D 2960 au lieu-dit « le Clos »
  19. Constitution d’une servitude de passage – parcelle AC243 au lieu-dit « les Faïsses »
  20. Signature d’un bail à construction SARL BIVOUAC de la Casse /Commune
  21. Mandat donné au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes pour le lancement d’une consultation pour la passation d’une convention de participation dans le domaine de la protection sociale complémentaire
  22. Tableau des effectifs 2026