Mairie de La Salle Les Alpes

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Délibérations du conseil

Délibérations des conseils municipaux 2026

  1. Conseil Municipal : élection du Maire
  2. Conseil Municipal : détermination du nombre des Adjoints au Maire
  3. Conseil Municipal : élection des Adjoints au Maire
  4. Fixation des taux et montants des Indemnités de fonctions des élus
  5. Délégations de pouvoir à M. le Maire
  6. Commission d’Appel d’Offres (CAO) : désignation des membres de la commission
  7. Commission Communale des Impôts Directs (CCID) : listes de présentation des Commissaires Titulaires et Suppléants à Monsieur le Directeur Départemental des Finances Publiques
  8. Office de Tourisme Intercommunal de Serre Chevalier : désignation des représentants du Conseil Municipal au Comité de Direction
  9. Syndicat Intercommunal pour la Gestion de l’Eclairage et des Domaines d’hiver et d’été de Serre-Chevalier (SIGED) : désignation des délégués et suppléants du Conseil Municipal au sein du Comité Syndical
  10. SIVM de Serre-Chevalier : désignation des délégués et suppléants du Conseil Municipal au sein du Conseil Syndical
  11. Territoire d’Energie des Hautes Alpes (SyME05) : désignation des délégués titulaire et suppléant du Conseil Municipal au sein du Collège électoral du Briançonnais du Syndicat Intercommunal à vocation multiple à la carte (SyME05)
  12. Syndicat mixte d’Ingénierie pour les Collectivités Territoires Innovants des Alpes et de la Méditerranée - SICTIAM : désignation des délégués titulaire et suppléant République Française
  13. Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) : fixation du nombre des membres du conseil d’administration du CCAS et élection des représentants élus de la commune au conseil d’administration du CCAS
  14. Conseil d’école : désignation des représentants de la Commune