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Mairie de La Salle Les Alpes

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Délibérations du conseil

Délibérations des conseils municipaux 2024

délibérations : 01 / A01 / 02 / A02 / 03 / 04 / 05 / A05 / 06 / 07 / A07 / 08 / A08 / 09 / A09 / 10 / A10 / 11 / A11 / 12 / 13 / A13

- Arrêté et signatures CA Commune 2023 (PDF)
- Arrêté et signatures CA Eau 2023 (PDF)

délibérations : 01 / A01 / 02 / 03 / A03 / 04 / A04 / 05 / 06 / 07 / A07 / 08 / A08 / 09 / 10 / A10 / 11 / A11 / 12 / 13 / 14 / A14 / 15 / 16 / 17 / A17

  1. Décision modificative n°1 du budget « Commune »
  2. Décision modificative n°1 du budget « Eau »
  3. Subventions aux associations et organismes : attributions 2024 suite
  4. Vente de coupe en bois façonné : parcelles 20 et 26
  5. Convention Accueil de Loisirs – été 2024
  6. Constitution d’un groupement de commandes - service de transports sanitaires
  7. OTISC – Convention d’objectifs 2024-2026
  8. Convention préparation et exécution enquête Famille 2025 INSEE
  9. Mise à disposition du Front de neige et des espaces publics à proximité et dans la zone des épreuves – Jeux Olympiques et Jeux Paralympiques 2030 – Lettre de garantie
  10. Convention de mise à disposition de la piscine municipale - IA DASEN 05
  11. Convention matériel financé par le fonds d’innovation pédagogique – Collège VAUBAN
  12. INHA - Avenant n°1 à la convention délégation agence postale et mise à disposition de locaux
  13. Tableau des effectifs au 22 mai 2024
  14. Reversement aide FIPHP
  15. Constatation désaffectation et prononciation déclassement d’une emprise de 13 m2 et 2m2 au droit de la parcelle cadastrée AN 154 au lieu-dit du Bez
  16. Cession de terrain – Le Bez M. Jean-Marc SALLE et Mme Françoise SALLE
  17. Acquisition de parcelles Indivision Gravier : révision du prix d’achat
  18. Mise en place du dispositif de mobilité partagé « RÉZO POUCE »
  1. Fonds de solidarité pour le logement - année 2024
  2. Vente de coupe en bois façonné : parcelles 20 et 28
  3. Constitution groupement commandes transports sanitaires Briançon/Puy-Saint-Pierre/Puy-Saint-André/Saint-Chaffrey/Le Monêtier les Bains
  4. Autorisation d’utilisation d’une parcelle communale cadastrée D 409 au lieu-dit Grande Cote
  5. Constatation de la désaffectation et prononciation du déclassement du domaine public d’une emprise de 4m2 au droit de la parcelle cadastrée AN 58
  6. Cession de terrain – Le Bez / SASU MTEC INVEST représentée par Michaël TORRE
  7. Convention portant entente en vue de la lutte contre les déchets abandonnés
  8. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau – Exercice 2023
  9. Convention de servitudes – Ligne électrique souterraine basse tension (400V) Pontillas
  10. Convention de servitudes – Ligne électrique souterraine moyenne tension (2000V) Pontillas
  1. Décision modificative n°2 du budget « Commune »
  2. Décision modificative n°2 du budget « Eau »
  3. Approbation de la révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
  4. Acquisition de la parcelle AP 68 – SCV Domaine Skiable
  5. Autorisation d’utilisation des parcelles communales cadastrées D408, D410, D404 au lieu-dit Grande Cote – SCV Domaine Skiable
  6. Installation d’une antenne relais sur la parcelle D600 au lieu-dit Cote Chevalier
  7. Instauration du droit de préemption simple et renforcé
  8. Constatation de la désaffectation et prononciation du déclassement des parcelles communales cadastrées AI856 et AI860 au lieu-dit les Pananches
  9. Cession des parcelles communales AI856 et AI860 aux consorts DEGOUYS
  1. Remboursement des frais des intervenants
  2. Convention de mandat encaissement revenus exploitation bornes de recharge véhicules électriques Maison Médicale du Pontillas
  3. Recensement de la population et enquête Familles 2025
  4. Rémunération du coordonnateur communal et des agents recenseurs
  5. Tableau des effectifs au 1er octobre 2024
  6. Protection sociale complémentaire des agents : participation employeur dans le cadre d’une procédure de labellisation
  7. Indemnisation compensatrice congés annuels non pris en raison d’une cessation de travail suite à un congé maladie ou un décès
  8. Constatation de la désaffectation et prononciation du déclassement du domaine public des locaux du Pontillas
  9. Soutien du Conseil municipal à la motion de l’AMR 05 « en faveur de l’abrogation du caractère obligatoire du transfert de la compétence Eau et Assainissement »
  10. Convention de servitudes avec ENEDIS dans le cadre de travaux de renforcement du réseau
  11. Convention pour la gestion gratuite des huiles usagées avec FAURE COLLECTE D’HUILES
  12. Convention de refacturation du raccordement électrique de M. Alexandre VERNAZZA
  1. Décision modificative n°3 du budget communal
  2. Décision modificative n°3 du budget eau
  3. Admission en non-valeur des créances irrécouvrables – budget communal
  4. Créances éteintes – budget communal
  5. Admission en non-valeur des créances irrécouvrables – budget eau
  6. Créances éteintes – budget eau
  7. Cession des parcelles cadastrées section AB numéros 646, 649, 651, 657, 660, 661, 662 et 663
  8. Signature d’une convention de mandat avec la société KONSIGN pour l’encaissement des revenus tirés de l’exploitation des consignes à ski du Pontillas
  9. Signature d’une convention de mandat avec la société BORNE-ELEC.fr pour l’encaissement des revenus tirés de l’exploitation des bornes de recharge électrique au Pontillas
  10. Signature d’une convention de mandat avec la société FLOWBIRD UP pour autoriser l’encaissement des droits de stationnement par paiement mobile (internet ou application) sur le parking du Pontillas
  11. Acquisition de parcelles – succession REY Philippe
  12. Signature d’une convention de refacturation dans le cadre de prestations mutualisées sur le site NATURA 2000 avec les communes de Névache -Val-des-Prés - Saint-Chaffrey - Le Monêtier-les-Bains
  13. Signature d’une convention relative à la distribution des secours sur le domaine de ski alpin et sur le domaine nordique entre la commune de La Salle les Alpes et SCV Domaine Skiable
  14. Signature d’une charte de soutien à l’activité économique de proximité
  15. Indemnité spéciale de fonction et d’engagement
  16. Signature d’une convention de mise à disposition d’un agent communal à l’Office de Tourisme Intercommunal de Serre-Chevalier Briançon
  17. Complément au Régime Indemnitaire relatif aux Fonctions, aux Sujétions, à l’Expertise et à l’Expérience Professionnelle (RIFSEEP)
  18. Monétisation du CET
  19. Autorisation d’utilisation des parcelles cadastrées AL11 et AL14 au lieu-dit Les Arnoux
  20. Echange de terrains Commune / Copropriété Meije-Pelvoux
  21. Convention concession de places de stationnement sur le domaine public – secteur du Bez
  22. Installation d’une antenne relais parcelle D 600 au lieu-dit Côte Chevalier – modification du calcul de révision
  23. Cession de l'hôtel le Chatelas parcelles cadastrées section AD numéros 265 et 267