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Mairie de La Salle Les Alpes

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Délibérations du conseil

Délibérations des conseils municipaux 2025

  1. Compte de gestion 2024 « budget principal »
  2. Compte de gestion 2024 « budget annexe eau »
  3. Compte administratif 2024 « budget principal »
  4. Compte administratif 2024 « budget annexe eau »
  5. Affectation du résultat 2024 « budget principal »
  6. Budget primitif 2025 « budget principal »
  7. Affectation du résultat 2024 « budget annexe eau »
  8. Budget primitif 2025 « budget annexe eau »
  9. Fiscalité 2025
  10. Mise en place de la fongibilité des crédits en sections de fonctionnement et d'investissement - décision du taux applicable en 2025
  11. Subventions aux associations et organismes : attributions 2025
  12. Modalités de refacturation des prestations mutualisées entre le budget principal et le budget annexe de l'eau
  13. Attribution d'une remise gracieuse de la redevance d'occupation temporaire du domaine public et droit de terrasses pour le 1er semestre 2025
  14. Nouvelle modification des statuts de territoire d'Energie Hautes-Alpes SyME05
  15. Reprise de sépultures en terrain commun dans l'ancien cimetière de La Salle
  16. Avenant à la convention portant entente en vue de lutter contre les déchets abandonnés diffus
  17. Tableau des effectifs au 1er avril 2025
  18. Convention de refacturation dans le cadre de l’exécution d'une formation mutualisée relative aux marchés de maitrise d'œuvre pour les communes de SAINT CHAFFREY, LA SALLE LES ALPES et LE MONETIER LES BAINS
  19. Convention de partenariat pour le renforcement saisonnier de sapeurs-pompiers sur le SDIS de Serre­ Chevalier durant la saison 2024/2025
  20. Autorisation d'utilisation des parcelles communales cadastrées D413 et D596 - Téléski de Pré de Jeanne au lieu-dit Clot Gauthier
  21. Cession parcelles Al487 au lieu-dit Champazy
  22. Désaffectation et déclassement d'une portion du domaine public au profit de la SARL La Vieille Ferme
  23. Échange de terrain avec soulte entre la commune et la SARL La Vieille Ferme
  24. Convention d'intervention foncière en opération d'ensemble sur le site LE PILON - OAP n°1
  1. Signature d’une convention de prestation de services Accueil de Loisirs Sans Hébergement sur les communes de La Salle les Alpes et du Monêtier-les-Bains – été 2025
  2. Fonds de solidarité pour le logement – année 2025
  3. Vente de coupe en bois façonné : parcelles 15 et 16 pie
  4. Coupe affouagère 2025 : modalités d’attribution et approbation du règlement
  5. Reprise de sépultures en terrain commun dans l’ancien cimetière de La Salle
  6. Charte relative aux enseignes, devantures et terrasses des commerces de la rue de la Guisane
  7. Tableau des effectifs au 1er mai 2025
  8. Vacation poste de surveillance et poste de caissière à la piscine municipale
  9. Modification de la délibération Régime Indemnitaire relatif aux Fonctions, aux Sujétions, à l’Expertise et à l’Expérience Professionnelle (RIFSEEP) – situation de congé de maladie ordinaire
  10. Acquisition de parcelles – consorts HERMIL
  11. Acquisition de parcelles – indivision DEVINAT
  12. Acquisition de parcelles – Madame SCARAMELLA
  13. Autorisation d’utilisation des parcelles communales cadastrées E1119, E42, E43 – Construction d’une cabane de pilotage d’un système CATEX, au lieu-dit Prairie de l’Alpe
  14. Autorisation de défrichement d’une parcelles communales cadastrées D138 au lieu-dit « GLAIZE »
  15. Autorisation d’utilisation des parcelles communales au lieu-dit Glaize - Aménagement piste de ski « lacets supérieurs » par SCV Domaine Skiable
  16. Rapport local de suivi de l’artificialisation des sols (2011 – 2022)
  17. Signature d’une convention de mandat avec la société BORNE ELEC
  18. Signature d’une convention cadre pour l’utilisation des données issues du système de capteurs hydrologiques de la Communauté des Communes du Briançonnais