Conseil municipal
Délibérations du conseil
- Conseils municipaux 2026
- Conseils municipaux 2025
- Conseils municipaux 2024
- Conseils municipaux 2023
- Conseils municipaux 2022
- Conseils municipaux 2008-2021
Délibérations des conseils municipaux 2026
1.1 Annexe délibération budget primitif 2026 budget principal
1.2 Annexe délibération budget primitif 2026 budget principal 2
1.3 Annexe délibération budget primitif 2026 budget principal 3
1.4 Annexe délibération balance budget principal 2026
- Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025- Budget eau
- Budget Primitif 2026 annexe « eau »
- Annexe délibération eau 2026
- Fiscalité 2026
- Mise en place de la fongibilité des crédits en sections de fonctionnement et d’investissement – décision du taux applicable en 2026
- Subventions aux associations et organismes : attributions 2026
- Convention de Co-maîtrise d’ouvrage pour les travaux de la crèche de Communauté de Communes du Briançonnais et l’école municipale entre la Commune de La Salle les Alpes et la Communauté de Communes du Briançonnais – Avenant n°1
- Désignation du titulaire pressenti du bail à construction relatif au projet de restaurant d’altitude du Pontillas
- Autorisation de travaux SCV Domaine skiable sur les parcelles communales E42, E43, E45 et E1119 au lieu-dit « Prairie de l’Alpe »
- Conseil Municipal : élection du Maire
- Conseil Municipal : détermination du nombre des Adjoints au Maire
- Conseil Municipal : élection des Adjoints au Maire
- Fixation des taux et montants des Indemnités de fonctions des élus
- Délégations de pouvoir à M. le Maire
- Commission d’Appel d’Offres (CAO) : désignation des membres de la commission
- Commission Communale des Impôts Directs (CCID) : listes de présentation des Commissaires Titulaires et Suppléants à Monsieur le Directeur Départemental des Finances Publiques
- Office de Tourisme Intercommunal de Serre Chevalier : désignation des représentants du Conseil Municipal au Comité de Direction
- Syndicat Intercommunal pour la Gestion de l’Eclairage et des Domaines d’hiver et d’été de Serre-Chevalier (SIGED) : désignation des délégués et suppléants du Conseil Municipal au sein du Comité Syndical
- SIVM de Serre-Chevalier : désignation des délégués et suppléants du Conseil Municipal au sein du Conseil Syndical
- Territoire d’Energie des Hautes Alpes (SyME05) : désignation des délégués titulaire et suppléant du Conseil Municipal au sein du Collège électoral du Briançonnais du Syndicat Intercommunal à vocation multiple à la carte (SyME05)
- Syndicat mixte d’Ingénierie pour les Collectivités Territoires Innovants des Alpes et de la Méditerranée - SICTIAM : désignation des délégués titulaire et suppléant République Française
- Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) : fixation du nombre des membres du conseil d’administration du CCAS et élection des représentants élus de la commune au conseil d’administration du CCAS
- Conseil d’école : désignation des représentants de la Commune
