Mairie de La Salle Les Alpes

Le Mot du Maire

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15 février 
délibérations : 01 / A01 / 02 / A02 / 03 / 04 / 05 / A05 / 06 / 07 / A07 / 08 / A08 / 09 / A09 / 10 / A10 / 11 / A11 / 12 / 13 / A13

- Arrêté et signatures CA Commune 2023 (PDF)
- Arrêté et signatures CA Eau 2023 (PDF)

20 mars
délibérations : 01 / A01 / 02 / 03 / A03 / 04 / A04 / 05 / 06 / 07 / A07 / 08 / A08 / 09 / 10 / A10 / 11 / A11 / 12 / 13 / 14 / A14 / 15 / 16 / 17 / A17

  1. Décision modificative n°3 du budget communal
  2. Décision modificative n°3 du budget eau
  3. Admission en non-valeur des créances irrécouvrables – budget communal
  4. Créances éteintes – budget communal
  5. Admission en non-valeur des créances irrécouvrables – budget eau
  6. Créances éteintes – budget eau
  7. Cession des parcelles cadastrées section AB numéros 646, 649, 651, 657, 660, 661, 662 et 663
  8. Signature d’une convention de mandat avec la société KONSIGN pour l’encaissement des revenus tirés de l’exploitation des consignes à ski du Pontillas
  9. Signature d’une convention de mandat avec la société BORNE-ELEC.fr pour l’encaissement des revenus tirés de l’exploitation des bornes de recharge électrique au Pontillas
  10. Signature d’une convention de mandat avec la société FLOWBIRD UP pour autoriser l’encaissement des droits de stationnement par paiement mobile (internet ou application) sur le parking du Pontillas
  11. Acquisition de parcelles – succession REY Philippe
  12. Signature d’une convention de refacturation dans le cadre de prestations mutualisées sur le site NATURA 2000 avec les communes de Névache -Val-des-Prés - Saint-Chaffrey - Le Monêtier-les-Bains
  13. Signature d’une convention relative à la distribution des secours sur le domaine de ski alpin et sur le domaine nordique entre la commune de La Salle les Alpes et SCV Domaine Skiable
  14. Signature d’une charte de soutien à l’activité économique de proximité
  15. Indemnité spéciale de fonction et d’engagement
  16. Signature d’une convention de mise à disposition d’un agent communal à l’Office de Tourisme Intercommunal de Serre-Chevalier Briançon
  17. Complément au Régime Indemnitaire relatif aux Fonctions, aux Sujétions, à l’Expertise et à l’Expérience Professionnelle (RIFSEEP)
  18. Monétisation du CET
  19. Autorisation d’utilisation des parcelles cadastrées AL11 et AL14 au lieu-dit Les Arnoux
  20. Echange de terrains Commune / Copropriété Meije-Pelvoux
  21. Convention concession de places de stationnement sur le domaine public – secteur du Bez
  22. Installation d’une antenne relais parcelle D 600 au lieu-dit Côte Chevalier – modification du calcul de révision
  23. Cession de l'hôtel le Chatelas parcelles cadastrées section AD numéros 265 et 267