Le Mot du Maire
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15 février
délibérations : 01 / A01 / 02 / A02 / 03 / 04 / 05 / A05 / 06 / 07 / A07 / 08 / A08 / 09 / A09 / 10 / A10 / 11 / A11 / 12 / 13 / A13
- Arrêté et signatures CA Commune 2023 (PDF)
- Arrêté et signatures CA Eau 2023 (PDF)
20 mars
délibérations : 01 / A01 / 02 / 03 / A03 / 04 / A04 / 05 / 06 / 07 / A07 / 08 / A08 / 09 / 10 / A10 / 11 / A11 / 12 / 13 / 14 / A14 / 15 / 16 / 17 / A17
- Décision modificative n°1 du budget « Commune »
- Décision modificative n°1 du budget « Eau »
- Subventions aux associations et organismes : attributions 2024 suite
- Vente de coupe en bois façonné : parcelles 20 et 26
- Convention Accueil de Loisirs – été 2024
- Constitution d’un groupement de commandes - service de transports sanitaires
- OTISC – Convention d’objectifs 2024-2026
- Convention préparation et exécution enquête Famille 2025 INSEE
- Mise à disposition du Front de neige et des espaces publics à proximité et dans la zone des épreuves – Jeux Olympiques et Jeux Paralympiques 2030 – Lettre de garantie
- Convention de mise à disposition de la piscine municipale - IA DASEN 05
- Convention matériel financé par le fonds d’innovation pédagogique – Collège VAUBAN
- INHA - Avenant n°1 à la convention délégation agence postale et mise à disposition de locaux
- Tableau des effectifs au 22 mai 2024
- Reversement aide FIPHP
- Constatation désaffectation et prononciation déclassement d’une emprise de 13 m2 et 2m2 au droit de la parcelle cadastrée AN 154 au lieu-dit du Bez
- Cession de terrain – Le Bez M. Jean-Marc SALLE et Mme Françoise SALLE
- Acquisition de parcelles Indivision Gravier : révision du prix d’achat
- Mise en place du dispositif de mobilité partagé « RÉZO POUCE »
- Fonds de solidarité pour le logement - année 2024
- Vente de coupe en bois façonné : parcelles 20 et 28
- Constitution groupement commandes transports sanitaires Briançon/Puy-Saint-Pierre/Puy-Saint-André/Saint-Chaffrey/Le Monêtier les Bains
- Autorisation d’utilisation d’une parcelle communale cadastrée D 409 au lieu-dit Grande Cote
- Constatation de la désaffectation et prononciation du déclassement du domaine public d’une emprise de 4m2 au droit de la parcelle cadastrée AN 58
- Cession de terrain – Le Bez / SASU MTEC INVEST représentée par Michaël TORRE
- Convention portant entente en vue de la lutte contre les déchets abandonnés
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau – Exercice 2023
- Convention de servitudes – Ligne électrique souterraine basse tension (400V) Pontillas
- Convention de servitudes – Ligne électrique souterraine moyenne tension (2000V) Pontillas
- Décision modificative n°2 du budget « Commune »
- Décision modificative n°2 du budget « Eau »
- Approbation de la révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
- Acquisition de la parcelle AP 68 – SCV Domaine Skiable
- Autorisation d’utilisation des parcelles communales cadastrées D408, D410, D404 au lieu-dit Grande Cote – SCV Domaine Skiable
- Installation d’une antenne relais sur la parcelle D600 au lieu-dit Cote Chevalier
- Instauration du droit de préemption simple et renforcé
- Constatation de la désaffectation et prononciation du déclassement des parcelles communales cadastrées AI856 et AI860 au lieu-dit les Pananches
- Cession des parcelles communales AI856 et AI860 aux consorts DEGOUYS
- Remboursement des frais des intervenants
- Convention de mandat encaissement revenus exploitation bornes de recharge véhicules électriques Maison Médicale du Pontillas
- Recensement de la population et enquête Familles 2025
- Rémunération du coordonnateur communal et des agents recenseurs
- Tableau des effectifs au 1er octobre 2024
- Protection sociale complémentaire des agents : participation employeur dans le cadre d’une procédure de labellisation
- Indemnisation compensatrice congés annuels non pris en raison d’une cessation de travail suite à un congé maladie ou un décès
- Constatation de la désaffectation et prononciation du déclassement du domaine public des locaux du Pontillas
- Soutien du Conseil municipal à la motion de l’AMR 05 « en faveur de l’abrogation du caractère obligatoire du transfert de la compétence Eau et Assainissement »
- Convention de servitudes avec ENEDIS dans le cadre de travaux de renforcement du réseau
- Convention pour la gestion gratuite des huiles usagées avec FAURE COLLECTE D’HUILES
- Convention de refacturation du raccordement électrique de M. Alexandre VERNAZZA
- Décision modificative n°3 du budget communal
- Décision modificative n°3 du budget eau
- Admission en non-valeur des créances irrécouvrables – budget communal
- Créances éteintes – budget communal
- Admission en non-valeur des créances irrécouvrables – budget eau
- Créances éteintes – budget eau
- Cession des parcelles cadastrées section AB numéros 646, 649, 651, 657, 660, 661, 662 et 663
- Signature d’une convention de mandat avec la société KONSIGN pour l’encaissement des revenus tirés de l’exploitation des consignes à ski du Pontillas
- Signature d’une convention de mandat avec la société BORNE-ELEC.fr pour l’encaissement des revenus tirés de l’exploitation des bornes de recharge électrique au Pontillas
- Signature d’une convention de mandat avec la société FLOWBIRD UP pour autoriser l’encaissement des droits de stationnement par paiement mobile (internet ou application) sur le parking du Pontillas
- Acquisition de parcelles – succession REY Philippe
- Signature d’une convention de refacturation dans le cadre de prestations mutualisées sur le site NATURA 2000 avec les communes de Névache -Val-des-Prés - Saint-Chaffrey - Le Monêtier-les-Bains
- Signature d’une convention relative à la distribution des secours sur le domaine de ski alpin et sur le domaine nordique entre la commune de La Salle les Alpes et SCV Domaine Skiable
- Signature d’une charte de soutien à l’activité économique de proximité
- Indemnité spéciale de fonction et d’engagement
- Signature d’une convention de mise à disposition d’un agent communal à l’Office de Tourisme Intercommunal de Serre-Chevalier Briançon
- Complément au Régime Indemnitaire relatif aux Fonctions, aux Sujétions, à l’Expertise et à l’Expérience Professionnelle (RIFSEEP)
- Monétisation du CET
- Autorisation d’utilisation des parcelles cadastrées AL11 et AL14 au lieu-dit Les Arnoux
- Echange de terrains Commune / Copropriété Meije-Pelvoux
- Convention concession de places de stationnement sur le domaine public – secteur du Bez
- Installation d’une antenne relais parcelle D 600 au lieu-dit Côte Chevalier – modification du calcul de révision
- Cession de l'hôtel le Chatelas parcelles cadastrées section AD numéros 265 et 267