PLU antérieur

• Sommaire
• Rapport de présentation
• Orientations d'aménagement et de programmation
• Règlement écrit
• Plans de zonage : Plans de zonage commune / Plans de zonage parties urbanisées
• Rapport des servitudes
• Délibération n°21.07.06 Approbation de la modification simplifiée n°6 du PLU

Modification simplifiée n°5 du PLU

Dossier :

Modification simplifiée n°4 du PLU

Dossier :

• Sommaire
• Rapport de présentation
• Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP)
• Règlement écrit
• Plan de zonage commune , Plan de zonage parties urbanisées
• Liste des emplacements réservés

Révision Générale - Modification simplifiée n°4 du PLU - Lotissement AGEL

• Révision Générale
• Modification simplifiée n°4
• Lotissement AGEL
  

Mises à jour

• Classement au titre des "Monuments Historiques" de la Chapelle Notre Dame d'Espérance
• Piste de la Combette
• Liaisons souterraines circuits 63 000 volts
• Institution de servitudes liaisons souterraines
  

Modification simplifiée n°3 du PLU

• Délibération n° 13.04.07

Modification simplifiée n°2 du PLU

• Délibération n° 13.04.06

Modification et Révision simplifiée n°1 du PLU

• 7.1 Corrections à la modification n°1 - Délibération n° 12.07.13
  Par délibération n° 12.07.13 en date du 15 octobre 2012, le Conseil Municipal de La Salle Les Alpes a approuvé
  les corrections à apporter à la modification n°1 du PLU, concernant le tableau de surfaces et le règlement de la zone Nl.

• 7.2 Modification n°1 - Délibération n° 12.04.04
  Par délibération n° 12.04.04 en date du 18 mai 2012, le Conseil Municipal de La Salle Les Alpes a approuvé
  la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme.

Modification n°1 :

Dossier :

• Rapport de présentation
• Note de présentation

Règlement :

• Général
• Lotissement "L'Ariande"
• Lotissement " Le Hameau de Chirouzanches"
• Le Clos Gauthier"
• Plans de zonage fond de vallée , Plans de zonage nord , Plans de zonage sud
• Emplacements réservés

Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur

• 7.3 Révision simplifiée n°1 - Délibération n° 12.03.11
  Par délibération n° 12.03.11 en date du 11 avril 2012, le Conseil Municipal de La Salle Les Alpes a approuvé
  la révision simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme.

Révision simplifiée n°1 du PLU

Dossier :

• Dossier d'approbation
• Note de présentation
• Plans de zonage fond de vallée , Plans de zonage sud

Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur

Approuvé par Délibération du Conseil Municipal du 15/12/2010

Par délibération n° 10.07.12 en date du 15 décembre 2010, le Conseil Municipal de La Salle Les Alpes a approuvé le Plan Local d'Urbanisme.

Dossier d'approbation :

• Rapport de présentation
• PADD : orientations d'aménagement
• Règlement pièce écrite
• Plans de zonage fond de vallée , Plans de zonage nord , Plans de zonage sud
• Emplacements réservés
• Annexes sanitaires :
  ◦ Rapport
  ◦ Plan AEP
  ◦ Plan d'assainissement (consultable en mairie) - Zonage du schéma directeur d'assainissement
• Servitudes :
  ◦ Rapport
  ◦ Plan
• Annexes des contraintes :
  ◦ Rapport
  ◦ Plan

Commissaire Enquêteur : Rapport ,  Conclusion et Avis