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Conseils municipaux 2025
- Compte de gestion 2024 « budget principal »
- Compte de gestion 2024 « budget annexe eau »
- Compte administratif 2024 « budget principal »
- Compte administratif 2024 « budget annexe eau »
- Affectation du résultat 2024 « budget principal »
- Budget primitif 2025 « budget principal »
- Affectation du résultat 2024 « budget annexe eau »
- Budget primitif 2025 « budget annexe eau »
- Fiscalité 2025
- Mise en place de la fongibilité des crédits en sections de fonctionnement et d'investissement - décision du taux applicable en 2025
- Subventions aux associations et organismes : attributions 2025
- Modalités de refacturation des prestations mutualisées entre le budget principal et le budget annexe de l'eau
- Attribution d'une remise gracieuse de la redevance d'occupation temporaire du domaine public et droit de terrasses pour le 1er semestre 2025
- Nouvelle modification des statuts de territoire d'Energie Hautes-Alpes SyME05
- Reprise de sépultures en terrain commun dans l'ancien cimetière de La Salle
- Avenant à la convention portant entente en vue de lutter contre les déchets abandonnés diffus
- Tableau des effectifs au 1er avril 2025
- Convention de refacturation dans le cadre de l’exécution d'une formation mutualisée relative aux marchés de maitrise d'œuvre pour les communes de SAINT CHAFFREY, LA SALLE LES ALPES et LE MONETIER LES BAINS
- Convention de partenariat pour le renforcement saisonnier de sapeurs-pompiers sur le SDIS de Serre Chevalier durant la saison 2024/2025
- Autorisation d'utilisation des parcelles communales cadastrées D413 et D596 - Téléski de Pré de Jeanne au lieu-dit Clot Gauthier
- Cession parcelles Al487 au lieu-dit Champazy
- Désaffectation et déclassement d'une portion du domaine public au profit de la SARL La Vieille Ferme
- Échange de terrain avec soulte entre la commune et la SARL La Vieille Ferme
- Convention d'intervention foncière en opération d'ensemble sur le site LE PILON - OAP n°1